
L’érosion côtière : les cartes locales d’exposition au risque
Auteur : DROUINEAU Thomas
Publié le :
16/09/2024
16
septembre
sept.
09
2024
Source : www.eurojuris.frFaire face au recul du trait de côte engage, nous le savons, un grand nombre de questions juridiques évidemment, mais d’abord et avant tout des enjeux humains et sociaux. L’érosion côtière, perte progressive de sédiments le long du littoral, présente un certain nombre de causalités, liées notamment à la reforestation des montagnes. Quel rapp... Lire la suite
Historique
-
Action en paiement du membre d’un groupement
Publié le : 23/09/2024 23 septembre sept. 09 2024Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction ImmobilierLa Cour de cassation, en ligne avec la jurisprudence administrative, considère que, sauf convention contraire, le membre d’un groupement, conjoint...Source : www.eurojuris.fr
-
Eurojuris partenaire de Simplébo
Publié le : 20/09/2024 20 septembre sept. 09 2024ApplicationEurojuris noue un nouveau partenariat avec Simplébo, une agence web capable de créer et rénover des sites internet efficaces, et de vous aider à ap...Source : www.eurojuris.fr
-
Bail commercial : défaut d'entretien du locataire et vétusté
Publié le : 20/09/2024 20 septembre sept. 09 2024Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction ImmobilierQuelle est l’étendue de la remise en état du locataire en fin de bail ? Ce sujet conduit à de fréquents contentieux entre bailleurs et locataires....Source : www.eurojuris.fr
-
Audition de l'enfant et bienveillance parentale
Publié le : 18/09/2024 18 septembre sept. 09 2024Particuliers / Famille / EnfantsAux fins d’harmoniser les textes européens et certains textes du droit français, l’article 388-1 a été intégré au sein du Code civil, en 2007. C...Source : www.eurojuris.fr
-
Érosion littorale : L’exemple du département de Charente-Maritime
Publié le : 17/09/2024 17 septembre sept. 09 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementDans la gestion du trait de côte, et dans la gouvernance adaptée à cette situation, les collectivités ont leur place, avec toutefois une approche a...Source : www.eurojuris.fr
-
L’érosion côtière : les cartes locales d’exposition au risque
Publié le : 16/09/2024 16 septembre sept. 09 2024Collectivités / Environnement / EnvironnementFaire face au recul du trait de côte engage, nous le savons, un grand nombre de questions juridiques évidemment, mais d’abord et avant tout des enj...Source : www.eurojuris.fr